Offre client fondateur : 2 places pour le Lancement complet à 990 € au lieu de 1 490 €. Voir l'offreClient fondateur : 990 € au lieu de 1 490 € · 2 places
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Conditions générales de vente

En vigueur au 17 octobre 2026. Vectory, entreprise individuelle de Marwan BENDIB, contact : marwan@vectory.agency.

1. Objet. Les présentes conditions s'appliquent à toute commande de vidéo passée auprès de Vectory par un client professionnel. Le devis signé (ou accepté par écrit) et les présentes conditions forment le contrat. En cas de contradiction, le devis prévaut.

2. Offres et prix. Teaser : 690 €. Lancement complet : 1 490 €. Options : langue supplémentaire en alphabet latin (sous-titres et voix off) 250 €, autres alphabets sur devis, express +40 %, voix off sur le Teaser 90 €, voix d'un comédien professionnel sur devis, réécriture du script après sa validation (changement de message ou de parcours) au-delà de celle incluse : 90 € par version. Le contenu de chaque offre est celui décrit sur vectory.agency à la date du devis. La voix off incluse est une voix de synthèse, utilisable commercialement. Son texte fait partie du script : le modifier après validation du script compte comme un changement de script. Le client choisit la voix parmi 2 extraits avant le début de l'animation. La voix d'un comédien professionnel fait l'objet d'un devis séparé. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

3. Commande et paiement. La commande est ferme à la validation écrite du script et au paiement d'un acompte de 50 %, demandé à cette validation ; aucun paiement n'est dû avant. Le solde de 50 % est dû à la livraison des fichiers finaux, et au plus tard 10 jours ouvrés après la première version ; les corrections continuent après son paiement. Paiement par virement à réception de facture. En cas de retard de paiement : pénalités au taux de trois fois le taux d'intérêt légal et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (art. L441-10 du Code de commerce). Pas d'escompte pour paiement anticipé.

4. Délais. La première version est livrée 4 jours ouvrés (2 pour le Teaser) après la validation du script (J0), sous réserve de la réception de l'acompte, du brief complet et de l'accès au produit (ou des captures). Chaque nouvelle version est livrée sous 2 jours ouvrés. Seuls les jours de travail de Vectory comptent, pas le temps de réponse du client. Pour tout retard du fait de Vectory sur la première version ou sur une nouvelle version, Vectory rembourse 50 € par jour ouvré de retard. La livraison finale en 7 jours ouvrés (4 pour le Teaser) est un délai habituel, donné à titre indicatif. Le délai express est confirmé par écrit avant l'acompte.

5. Script et corrections. Le script et le choix des écrans sont validés par écrit avant toute animation. Trois versions du script sont incluses (deux pour le Teaser), sans paiement ; si aucune ne convient, le projet s'arrête et rien n'est dû. Les corrections sont illimitées, sans limite de durée, tant qu'elles restent dans le cadre du script validé ; un tour est une liste de retours regroupée, envoyée en une fois par un seul interlocuteur. Un changement de message ou de parcours après validation est un retour au script : une réécriture est incluse, puis 90 € par version. Un écran du produit modifié avant la première version est ajusté sans frais ; après, il est intégré aux corrections s'il reste dans le cadre du script validé.

6. Obligations du client. Le client fournit des éléments dont il détient les droits (logo, marques, musique fournie, contenus) et garantit Vectory contre toute réclamation à ce sujet. Il valide les traductions et les textes affichés.

7. Annulation. Avant le paiement de l'acompte, le client peut arrêter à tout moment sans rien devoir ; le script reste la propriété de Vectory. Si la première version ne lui convient pas, il peut le signaler par écrit dans les 2 jours ouvrés suivant sa livraison : le projet s'arrête, l'acompte lui est remboursé, la vidéo ne lui est pas livrée et le script reste la propriété de Vectory. Dans les autres cas, l'acompte reste acquis à Vectory ; une demande de corrections vaut acceptation de la première version. Si le client arrête alors le projet, il ne doit rien de plus et conserve le script validé. Si Vectory prend plus de 5 jours ouvrés de retard sur le délai convenu, hors retard du client, le client peut arrêter le projet et l'acompte lui est restitué.

8. Droits. Au paiement complet, Vectory cède au client, à titre non exclusif pour les éléments génériques et exclusif pour la vidéo livrée, les droits de reproduction et de diffusion de la vidéo, pour le monde entier, pour toute la durée des droits, sur tous supports, publicité payante comprise. Le code et les fichiers de travail restent la propriété de Vectory et ne sont pas livrés. Les musiques libres de droits sont utilisées selon leur licence.

9. Confidentialité et portfolio. Vectory ne divulgue aucune information sur le produit du client et ne publie rien avant son lancement public. Un accord de confidentialité peut être signé sur demande. Après le lancement, Vectory peut présenter la vidéo dans son portfolio, sauf refus écrit du client. Les données affichées dans la vidéo sont fictives.

10. Garantie. Les défauts techniques (faute de frappe, image défectueuse, sous-titre décalé) signalés dans les 30 jours suivant la livraison sont corrigés gratuitement. Les autres retours relèvent des corrections (article 5) ; un changement de message ou de parcours est un retour au script.

11. Conservation. Vectory conserve les fichiers du projet 12 mois après la livraison, pour permettre une mise à jour sur devis.

12. Responsabilité. La responsabilité de Vectory est limitée au montant payé par le client pour la commande concernée.

13. Droit applicable. Droit français. En cas de litige, les parties cherchent d'abord une solution amiable ; à défaut, le tribunal compétent est celui du siège de Vectory.